Mentions légales
16570
page-template-default,page,page-id-16570,bridge-core-3.1.6,qi-blocks-1.3.3,qodef-gutenberg--no-touch,qode-listing-3.0.7,qode-social-login-2.0.3,qode-news-3.0.6,qode-quick-links-2.1,qodef-qi--no-touch,qi-addons-for-elementor-1.8.1,qode-page-transition-enabled,ajax_fade,page_not_loaded,,qode-theme-ver-30.4,qode-theme-bridge,qode_header_in_grid,wpb-js-composer js-comp-ver-7.9,vc_responsive,elementor-default,elementor-kit-42492
 

Mentions légales

Site Internet

Le site www.saint-hubert.be est le site officiel de la Ville de Saint-Hubert. Elle en est l’éditeur responsable.

Ville de Saint-Hubert

Place du Marché, 1

6870 Saint-Hubert

061/26.09.66

secretariat@saint-hubert.be

Le site a été conçu et est maintenu par la Ville de Saint-Hubert. Les informations présentes sur le site revêtent un caractère officiel mais leur portée n’est toutefois qu’informative et non exhaustive.

Hyperlien

La Ville de Saint-Hubert ne peut être tenue pour responsable des informations diffusées sur les sites en lien et de l’utilisation qui peut en être faite. La Ville de Saint-Hubert dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers ses propres sites. L’existence de tels liens ne peut permettre d’induire que la Ville de Saint-Hubert cautionne ces sites ou qu’elle en approuve le contenu.

RGPD

Le Règlement 679/2016 – GDPR (General Data Protection Regulation) ou RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) est le nouveau règlement européen sur la protection des données à caractère personnel. Il est entré en vigueur le 25 mai 2018. Il a pour objectif l’amélioration de la protection et la confidentialité de ces informations, contre le risque de vol des données pour redonner aux citoyens le contrôle de leurs données.

La Ville de Saint-Hubert est le responsable du traitement des données.Pour toute information sur le traitement de vos données par la Ville, vous pouvez contacter le DPO de la Ville (dpo@saint-hubert.be)

Droit à l’image

En vertu des règles dans le domaine du droit à l’image, toute personne (non publique) qui apparaîtrait sur une photographie et qui n’a pas autorisé expressément sa diffusion sur le site Internet de la Ville peut, sur simple demande à dpo@saint-hubert.be, la faire retirer.

Logo et armoiries

Le logo et les armoiries de la Ville sont téléchargeables. Leur utilisation requiert l’accord préalable de la Ville.

  • Logo
  • Armoiries